« Translations:Guide de gouvernance/44/en » : différence entre les versions

Dernière version du 3 novembre 2023 à 11:02

Informations concernant le message (contribuer)

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Définition du message (Guide de gouvernance)

== Licence et CGU ==
Cette partie vise à définir la licence utilisée par le commun pour gérer l’exploitation et la commercialisation.

== License and T&Cs The purpose of this section is to define the license used by the common to manage exploitation and commercialization.