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Informations concernant le message (contribuer)

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Définition du message (Licences)

Ces deux accords seront conclus entre les membres du groupe de travail à deux moments distincts, encadrant la production des travaux :
L'accord de coopération au moment de la constitution du GT
L’accord d’exploitation en fin de cycle de production du livrable par le GT, au moment de la diffusion
Principes généraux de gestion de la propriété intellectuelle

Ces deux accords seront conclus entre les membres du groupe de travail à deux moments distincts, encadrant la production des travaux :

 L'accord de coopération au moment de la constitution du GT
 L’accord d’exploitation en fin de cycle de production du livrable par le GT, au moment de la diffusion 
 Principes généraux de gestion de la propriété intellectuelle

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